Le 14 juin 2023, l’Agence européenne des substances chimiques (ECHA) a mis à jour la liste des substances extrêmement préoccupantes ou liste candidate à l’autorisation.
Cette liste, mise à jour chaque année en janvier et juillet convient désormais 235 substances. Ces substances pourront intégrer la liste des substances soumises à autorisation (Annexe XIV) et être interdites sauf autorisation de la Commission européenne.
Deux nouvelles substances ont été ajoutées :
- Le Diphenyl (2,4,6-trimethylbenzoyl) phosphine oxide (CAS 75980-60-8) considérée comme toxique pour la reproduction. Cette substance est utilisée par les consommateurs notamment dans les encres et toners et par les professionnels dans les impressions et reproductions de supports, adhésifs, polymères, etc.
Elle peut être trouvée dans des produits qui contiennent des matériaux à base notamment de tissus, textiles et vêtements (par exemple, vêtements, matelas, rideaux ou tapis, jouets en textile), papier (par exemple, mouchoirs en papier, produits d’hygiène féminine, couches, livres, magazines, papier peint et plastique). - Le Bis(4-chlorophenyl) sulphone (CAS 80-07-9) considérée comme persistance et bioaccumulables (vPvB). L’ECHA ne dispose pas de données publiques enregistrées indiquant si ou dans quels produits chimiques la substance pourrait être utilisée. Néanmoins, cette substance peut être trouvée dans des produits contenant des matériaux à base de : tissus, textiles et vêtements.
Pour
plus d'informations, nous vous invitons à consulter nos "Actualités Juridiques du Textile-Habillement". Si vous n’êtes pas encore abonné,
n’hésitez pas à transmettre votre demande par mail à l’équipe juridique.
