• Classement tarifaire douanier des produits du textile-habillement (28 février)

Maîtriser les règles applicables au classement tarifaire, connaître les outils à la disposition des opérateurs et acquérir les réflexes nécessaires pour s’assurer d’un bon classement.


• Étiquetage des produits du textile-habillement (13 mars & 26 juin)

Définir et cerner le périmètre et les principes de l’éco-conception, connaître les différents types d’outils (logiciels, analyses de cycles de vie...) et identifier les nouvelles tendances de communication de la performance environnementale.


• Protection des marques, dessins et modèles industriels (17 avril)

Permettre une meilleure compréhension des règles relatives au dépôt et à la protection des créations en France, et identifier les moyen de lutte contre la contrefaçon.


• Règles d’origine des produits du textile-habillement (29 mai)

Maîtriser les règles d’origine des produits par une analyse de la législation communautaire et des cas pratiques, et connaître les dernières évolutions des cumuls : Pan Euromed, SPG...


• Toxicité des produits du textile-habillement et règlement Reach (3 juin)

Connaître les obligations et méthodes d’essai en France, dans l’Union européenne et dans certains pays d’exportation, en matière de substances toxiques (colorants azoïques, formaldéhyde, pentachlorophénol, métaux lourds...) et du règlement REACH.