A travers ses composés : certaines
fibres naturelles absorbent des métaux lourds, avant même leur
récolte et les conservent durant tout le processus de fabrication du
produit. Les accessoires de vêtements ou les parties en cuir ajoutées
à la matière textile peuvent aussi contenir des antécédents
toxiques.
A travers ses traitements : des substances chimiques sont nécessairement
intégrées dans le produit aux stades de la teinture, de la coloration
ou de la pigmentation ou lors de la "pose" d'apprêts ayant
pour objet de valoriser le produit fini : infroissabilité, antimoisissure…
Certaines substances à risques ont été
réglementées par le législateur européen, et parfois
par les législateurs nationaux, afin d'imposer aux professionnels des
obligations visant à protéger le consommateur. Ainsi, il existe
des réglementations sur les colorants azoïques (Directive 200/61),
le pentachlorophénol (Directive 199/51), le nickel (Directive 1994/27),
le cadmium (Directive 1991/338), le mercure (Directive 89/677), les phtalates
(Décision 99/815).
èglement 552/2009 du 22/06/2009 est venu intégrer l’ensemble de ces textes (repris initialement dans la directive européenne 76/769/CEE) à l’annexe XVII du règlement 1907/2006 du 18 décembre 2006 concernant l’enregistrement, l’évaluation et l’autorisation des substances chimiques ainsi que les restrictions applicables à ces substances (REACH). Cette annexe reprend donc l’ensemble des réglementations en terme de toxicité, parmi lesquelles on retrouve celles applicables au secteur textile-habillement. Ces textes font désormais partie intégrante du dispositif REACH au titre des restrictions.
Toutefois, certaines substances ne font pas l'objet d'un texte précis
mais peuvent avoir des effets néfastes sur la santé du consommateur
ou sur l'environnement comme les colorants allergènes et cancérigènes,
le formaldéhyde, le plomb…
’Union européenne a publié un règlement 1907/2006, dit «REACH», sur les substances chimiques qui est entré en vigueur le 1er juin 2007. REACH est l'acronyme de :
- Registration (enRegistrement) de toutes les substances chimiques
produites ou
importées à plus de 1 tonne par an, sous 11 ans.
- Evaluation (Evaluation) des propositions d'essais et de la
conformité des dossiers par
l'Agence européenne des Substances Chimiques et des substances
par les Etats
membres.
- Autorisation (Autorisation) pour les substances extrêmement
préoccupantes.
- Restriction pour gérer les risques liés à d'autres
substances.
- of Chemicals (des substances CHimiques).
Ainsi, toutes les substances chimiques en tant que telles, contenues dans des préparations (colorants…) ou contenues dans des articles (vêtement…) sont concernées par cette réglementation. En vertu de ce règlement, toutes les substances chimiques produites ou importées a plus d’1 tonne par an doivent faire l’objet d’un enregistrement.
Les fabricants et les importateurs qui fabriquent ou importent une substance, à plus d’1 tonne par an, doivent enregistrer cette substance auprès de l’Agence européenne des produits chimiques (ECHA). S’il s’agit d’une préparation, il faut procéder à l’enregistrement de chaque substance, entrant dans la composition de cette préparation, dès lors que pour chacune d’elle la quantité d’1 tonne par an est dépassée. De même, dans la cas d’articles relargants (rejet intentionnel d’une ou plusieurs substances, cas d’un collant hydratant), les substances relarguées doivent être enregistrées dès lors que chacune d’elle est présente dans tous les articles à plus d’une tonne par an.
Le champ d’application de REACH est très étendu puisqu’il concerne aussi bien les fabricants et les importateurs de substances et de préparations que les distributeurs, les fabricants et les importateurs d’articles…
Certaines substances, considérées comme extrêmement préoccupantes, seront incluses à l’annexe XIV du règlement REACH et seront soumises à une procédure d’autorisation. Ainsi, pour pouvoir être utilisée, la substance inscrite dans cette annexe devra être autorisée. Cette autorisation sera accordée, sous conditions et de manière temporaire, par la Commission européenne.
Le fournisseur d’articles (producteur, importateur ou metteur sur le marché) a, dans le cadre de REACH, une obligation d’information. Ainsi, dès lors que l’article contient une substance incluse dans la liste des substances «candidates à l’autorisation» et présente à une concentration supérieure à 0,1% masse/masse, il doit fournir :
- Au destinataire de l’article, les informations suffisantes dont il dispose pour permettre l’utilisation dudit article en toute sécurité. Ces informations comprennent au minimum le nom de la substance ;
- Au consommateur qui le demande, les informations suffisantes dont il dispose pour permettre l’utilisation dudit article en toute sécurité. Ces informations comprennent au minimum le nom de la substance. Les informations devront être fournies dans les 45 jours qui suivent la réception de la demande.